Dispositif de refroidissement à génération de courant
Brevet suisse · CH718755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718755
- Numéro de demande
- CH000715/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 18 juin 2021
- Publié
- 30 déc. 2022
- Radié
- 6 juin 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H01L 23/38 (2006.01)H01L 23/467 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)
- Classes CPC
- H01L23/38 (2013-01-01)H01L23/467 (2013-01-01)F28F3/04 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.12.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 30 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.