Wiederverwertbares Material
Brevet suisse · CH718777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718777
- Numéro de demande
- CH000756/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 29 juin 2021
- Publié
- 30 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08L 1/02 (2006.01)C08L 5/00 (2006.01)C08L 89/00 (2006.01)B31F 1/00 (2006.01)B29C 43/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C08L1/02 (2013-01-01)C08L5/00 (2019-08-01)C08L89/00 (2019-08-01)B31F1/00 (2017-08-01)B29C43/00 (2018-02-01)
- Fascicules
- 30.12.2022 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 18 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 30 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.