Dispositif d'épuration d'air

Brevet suisse · CH718787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718787
Numéro de demande
CH000756/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 juin 2022
Publié
30 déc. 2022
Radié
27 oct. 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
F04D 29/42 (2006.01)
F24F 8/20 (2021.01)
F24F 8/10 (2021.01)
F24F 8/30 (2021.01)
Classes CPC
F24F8/10 (2021-01-01)
F24F8/20 (2021-01-01)
F24F8/30 (2021-01-01)
F04D29/4213 (2013-01-01)
Priorité
FR FR2106780 26.06.2021
Fascicules
30.12.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2024

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.10.2024
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 27.10.2024

  2. 30 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2022

Parties

Titulaire

Airinspace S.E

AIRINSPACE S.E.

14 Rue Jean Monnet, 78990 Élancourt, FR

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Nicolas Klaczynski

78760 Jouars Ponchartrain, FR

Stéphane Chatenet

78990 Élancourt, FR

Stephen Lunel

91470 Angervilliers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.