Module et installation photovoltaïques

Brevet suisse · CH718791 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718791
Numéro de demande
CH070453/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
27 oct. 2021
Publié
30 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02S 20/10 (2014.01)
Classes CPC
H02S20/10 (2014-12-01)
F05B2240/2211 (2013-01-01)
Priorité
PC IB2021/055502 22.06.2021
Fascicules
30.12.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 30 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2022

Parties

Titulaire

Planair SA

rue du Crêt 108a, 2314 La Sagne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Lionel Perret

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.