Siège ergonomique
Brevet suisse · CH718796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718796
- Numéro de demande
- CH070008/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2021
- Publié
- 13 janv. 2023
- Délivré
- 28 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47C 31/12 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A47C 7/72 (2006.01)
- Classes CPC
- A47C7/72 (2022-01-01)A61B5/6891 (2013-01-01)A47C31/126 (2013-01-01)A61B5/4561 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.02.2025 B113.01.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 28 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 28.02.2025
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 5 déc. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- AWA SWITZERLAND Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 5 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 13 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.01.2023
Parties
Inventeur
25160 Montperreux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.