Kit de construction de dome géodésique

Brevet suisse · CH718802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718802
Numéro de demande
CH070017/2021
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
5 juil. 2021
Publié
13 janv. 2023
Radié
2 mai 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
E04B 1/32 (2006.01)
E04B 1/61 (2006.01)
Classes CPC
E04B1/6104 (2013-01-01)
E04B1/3211 (2013-01-01)
Fascicules
13.01.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  2. 13 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.01.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.