Kit de construction de dome géodésique
Brevet suisse · CH718802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718802
- Numéro de demande
- CH070017/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 5 juil. 2021
- Publié
- 13 janv. 2023
- Radié
- 2 mai 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04B 1/32 (2006.01)E04B 1/61 (2006.01)
- Classes CPC
- E04B1/6104 (2013-01-01)E04B1/3211 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.01.2023 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 13 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.01.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.