Module calendaire

Brevet suisse · CH718803 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718803
Numéro de demande
CH070020/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2021
Publié
13 janv. 2023
Délivré
14 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
G04B 19/253 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/24 (2019-08-01)
G04B19/253 (2013-01-01)
Fascicules
14.06.2024 B1
13.01.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 14 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2024

  5. 13 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.01.2023

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stefan Rombach

2503 Bienne

Fabrice Delevaux

2336 Les Bois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.