Système photovoltaïque modulaire
Brevet suisse · CH718840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718840
- Numéro de demande
- CH070075/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 19 juil. 2021
- Publié
- 31 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02S 20/10 (2014.01)E04H 6/42 (2006.01)H02S 40/36 (2014.01)
- Classes CPC
- H02S20/10 (2014-12-01)E04H6/42 (2017-08-01)H02S40/36 (2014-12-01)
- Fascicules
- 31.01.2023 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.