Leitapparat eines Turboladers und Turbolader
Brevet suisse · CH718859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718859
- Numéro de demande
- CH000832/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2022
- Publié
- 31 janv. 2023
- Délivré
- 13 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F02C 6/12 (2006.01)F01D 9/04 (2006.01)
- Classes CPC
- F02C6/12 (2013-01-01)F01D 9/042 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2021 119 780.5 29.07.2021
- Fascicules
- 13.06.2025 B131.01.2023 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 19 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne → Everllence SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 13 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 13.06.2025
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 21 mars 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- F02C 6/12 (2006.01), F01D 9/02 (2006.01) → F02C 6/12 (2006.01), F01D 9/04 (2006.01)
- Classes CCB
- F02C6/12 (2013-01-01) - J, F01D9/02 (2016-08-01) - J → F02C6/12 (2013-01-01) - J, F01D 9/042 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
Parties
Inventeur
86169 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.