Montre-bracelet

Brevet suisse · CH718873 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718873
Numéro de demande
CH070128/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
30 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A44C 5/14 (2006.01)
G04G 19/00 (2006.01)
G04C 10/00 (2006.01)
G04G 17/06 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/0007 (2013-01-01)
G04G19/00 (2013-01-01)
A44C5/14 (2013-01-01)
G04G17/06 (2013-01-01)
G04C 10/00 (2026-01-01)
Fascicules
30.04.2026 B1
15.02.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 30 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 16 janv. 2026

    Classes CCB

    Classes CCB
    A44C5/0007 (2013-01-01) - J, G04G19/00 (2013-01-01) - J, A44C5/14 (2013-01-01) - J, G04C10/00 (2013-01-01) - J, G04G17/06 (2013-01-01) - J → A44C5/0007 (2013-01-01) - J, G04G19/00 (2013-01-01) - J, A44C5/14 (2013-01-01) - J, G04G17/06 (2013-01-01) - J, G04C 10/00 (2026-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 16.01.2026

  4. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  5. 27 janv. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Date de radiation
    23.10.2024 (supprimé)
    Motif de radiation
    Demande rejetée (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.01.2025

  6. 15 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2024

  7. 23 oct. 2024

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  8. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

1 entrée antérieure
  1. 15 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

NOOZE TECHNOLOGIES SA

Nooze Technologies AG

Industriestrasse 47, 6300 Zug

Mandataire

Gsmart-IP S.A.

1206 Genève

Inventeur

Fabrizio Cavalca

1226 Thônex

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