Article de bijouterie ou de maroquinerie

Brevet suisse · CH718876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718876
Numéro de demande
CH070134/2021
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 août 2021
Publié
15 févr. 2023
Radié
2 juin 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44B 11/25 (2006.01)
A44C 5/20 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/2019 (2013-01-01)
A44B11/25 (2013-01-01)
A44C5/2057 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  2. 15 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Michel Hirschi

2738 Court

Mandataire

BOVARD SA Conseils en propriété intellectuelle

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Michel Hirschi

2738 Court

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