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Brevet suisse · CH718888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718888
Numéro de demande
CH070158/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 août 2021
Publié
15 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06Q 40/12 (2023.01)
G06N 3/08 (2023.01)
Classes CPC
G06N3/08 (2023-01-01)
G06Q 40/12 (2025-08-01)
Fascicules
15.02.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 25 févr. 2026

    Classes CCB

    Classes CCB
    G06Q40/12 (2023-01-01) - J, G06N3/08 (2023-01-01) - J → G06N3/08 (2023-01-01) - J, G06Q 40/12 (2025-08-01) - J

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  5. 15 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

NeoInstinct SA

Rue Traversière 3, 1018 Lausanne

Mandataire

BOVARD SA Conseils en propriété intellectuelle

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

François Blayo

1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.