Alliage à composition complexe

Brevet suisse · CH718894 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718894
Numéro de demande
CH070124/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
15 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C22C 1/04 (2023.01)
C22C 30/00 (2006.01)
C22C 28/00 (2006.01)
Classes CPC
C22C30/00 (2021-01-01)
C22C28/00 (2016-05-01)
C22C1/04 (2023-01-01)
Fascicules
15.10.2026 B1
15.02.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.10.2026

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 15 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

HUBLOT SA, Genève

30, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Mathias Buttet

1125 Monnaz

Sébastien Recalcati

1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.