Drahtsäge

Brevet suisse · CH718900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718900
Numéro de demande
CH000925/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2022
Publié
28 févr. 2023
Délivré
15 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B23D 57/00 (2006.01)
B28D 5/04 (2006.01)
B23Q 1/38 (2006.01)
Classes CPC
B23D57/0046 (2013-01-01)
B23Q1/385 (2013-01-01)
B28D5/045 (2013-01-01)
Priorité
JP JP2021-134572 20.08.2021
Fascicules
15.07.2025 B1
28.02.2023 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 15 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.07.2025

    Publié dans Swissreg le 15.07.2025

  4. 28 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

Parties

Titulaire

Komatsu NTC Ltd.

KOMATSU NTC LTD.

100 Fukuno, Nanto-city, 939-1595 Toyama, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Masafumi Urushiyama

Nanto-city, Toyama 939-1595, JP

Tomoyuki Kawatsu

Nanto-city, Toyama 939-1595, JP

Shiro Murai

Nanto-city, Toyama 939-1595, JP

Tetsuya Nakamura

Nanto-city, Toyama 939-1595, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.