Mécanisme horloger à effet optique décoratif

Brevet suisse · CH718929 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718929
Numéro de demande
CH000551/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2022
Publié
28 févr. 2023
Délivré
31 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
G04B 19/21 (2006.01)
G04B 45/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/285 (2013-01-01)
G04B19/21 (2013-01-01)
G04B45/02 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2023 B1
28.02.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 31 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2023

  4. 28 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Edouard Prost

39310 Lajoux, FR

Yoann Barbe

39400 Morbier, FR

Mathieu Barraud

39460 Foncine le haut, FR

Edoardo Raino

39220 Les Rousses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.