Leuchtensystem
Brevet suisse · CH718942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718942
- Numéro de demande
- CH070233/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F21S 6/00 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)H05B 47/195 (2020.01)F21W 131/402 (2006.01)H05B 47/11 (2020.01)
- Classes CPC
- H05B47/11 (2022-01-01)F21S6/00 (2013-01-01)F21V23/0464 (2013-01-01)H05B47/195 (2022-01-01)G08C2201/93 (2013-01-01)F21W2131/402 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.01.2024 B115.03.2023 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
Johannes Seifermann
79379 Hügelheim, DE
Markus Abt
4056 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.