Deckenelement für eine Kühl- und/oder Heizdecke, umfassend einen Luftauslasskasten
Brevet suisse · CH718960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718960
- Numéro de demande
- CH070270/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 15 sept. 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Radié
- 18 sept. 2026
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- F24D 3/16 (2006.01)E04B 9/02 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F24D3/165 (2013-01-01)F24F5/0092 (2013-01-01)E04B9/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2023 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Retiré
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.09.2026
- Motif de radiation
- Demande retirée
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
Max Meier
77971 Kippenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.