Outil électroportatif
Brevet suisse · CH718983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718983
- Numéro de demande
- CH070281/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 17 sept. 2021
- Publié
- 31 mars 2023
- Radié
- 20 juin 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B25F 5/00 (2006.01)B26B 15/00 (2006.01)A01G 3/037 (2006.01)F16H 1/12 (2006.01)F16H 1/32 (2006.01)
- Classes CPC
- B26B15/00 (2013-01-01)B25F5/001 (2013-01-01)F16H1/12 (2013-01-01)F16H1/32 (2013-01-01)A01G3/037 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.03.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 31 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.