Transportsystem mit Vakuumtunnel

Brevet suisse · CH718992 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718992
Numéro de demande
CH070300/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2021
Publié
31 mars 2023
Délivré
13 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B61B 13/10 (2006.01)
B61B 1/00 (2006.01)
Classes CPC
B61B13/10 (2016-05-01)
B61B 1/00 (2013-01-01)
Fascicules
13.06.2025 B1
31.03.2023 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 13 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    13.06.2025

    Publié dans Swissreg le 13.06.2025

  3. 25 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  4. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  5. 11 mars 2025

    Classes CIB

    Classes CIB
    B61B 13/10 (2006.01) → B61B 13/10 (2006.01), B61B 1/00 (2006.01)
    Classes CCB
    B61B13/10 (2016-05-01) - J → B61B13/10 (2016-05-01) - J, B61B 1/00 (2013-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 11.03.2025

  6. 31 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2023

Parties

Titulaire

MaTraTu GmbH

Fenzgasse 14, 8755 Ennenda

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Bernhard Eugster

8755 Ennenda

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.