Fermoir de bracelet ajustable
Brevet suisse · CH719031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719031
- Numéro de demande
- CH070359/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 7 oct. 2021
- Publié
- 14 avr. 2023
- Radié
- 25 oct. 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/246 (2013-01-01)
- Priorité
- EP 21200544.1 01.10.2021
- Fascicules
- 14.04.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.10.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 25.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 14 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.04.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.