Système et méthode sonores de traitement des acouphènes

Brevet suisse · CH719075 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719075
Numéro de demande
CH070418/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande rectifiée
Déposé
19 oct. 2021
Publié
28 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61B 5/12 (2006.01)
Classes CPC
A61B5/128 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2023 A9
28.04.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 30 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  5. 28 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.04.2023

Parties

Titulaire

Vitality Universe Sàrl

Chemin de Bellevue 3, 1422 Grandson

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pier Rubesa

1422 Grandson

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.