Dispositif de commande pour une pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH719090 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719090
Numéro de demande
CH070455/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2021
Publié
15 mai 2023
Délivré
15 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 27/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/041 (2013-01-01)
G04B27/02 (2013-01-01)
G04B3/045 (2013-01-01)
Fascicules
15.04.2024 B1
15.05.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 15 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2024

  5. 15 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2023

Parties

Titulaire

Bulgari Horlogerie SA

BULGARI HORLOGERIE SA

Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

Moinas & Savoye SARL

27, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Fanny Monfort

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.