Axe horloger amagnétique

Brevet suisse · CH719110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719110
Numéro de demande
CH070494/2021
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
3 nov. 2021
Publié
15 mai 2023
Radié
28 sept. 2023
Motif
Retiré
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
C22C 38/22 (2006.01)
C22C 38/38 (2006.01)
Classes CPC
C22C38/22 (2013-01-01)
G04B13/026 (2022-05-01)
C22C38/001 (2013-01-01)
C22C38/38 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2023

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2023

  2. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  3. 15 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2023

Parties

Titulaire

atokalpa, succursale de Alle de SFF Composants Horlogers S.A.

Route de Miécourt 12, 2942 Alle

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Sébastien Jeanneret

2340 Le Noirmont

Nicolas Golay

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.