Dispositif passe-date

Brevet suisse · CH719142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719142
Numéro de demande
CH001347/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2022
Publié
31 mai 2023
Délivré
15 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/253 (2006.01)
Classes CPC
G04B 19/25353 (2013-01-01)
Priorité
FR 2112069 15.11.2021
Fascicules
15.09.2025 B1
31.05.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 15 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.09.2025

    Publié dans Swissreg le 15.09.2025

  3. 19 juin 2025

    Titre

    Titre
    Organe d'entrainement d'un dispositif passe-date, dispositif passe-date le comportant et procédés de fabrication → Dispositif passe-date
    Classes CCB
    G04B19/25373 (2013-01-01) - J → G04B 19/25353 (2013-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 19.06.2025

  4. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Titulaire

PEQUIGNET HORLOGERIE

1 rue du Bief, 25500 MORTEAU, FR

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Dimitri Vaginet

25500 LES FINS, FR

Julien l'Huillier

25500 MORTEAU, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.