WC-Sitzgarnitur und computerimplementiertes, auf künstlicher Intelligenz basiertes Klassifikationsverfahren
Brevet suisse · CH719154 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719154
- Numéro de demande
- CH001250/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 24 oct. 2022
- Publié
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47K 13/24 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)G16H 50/20 (2018.01)
- Classes CPC
- G16H50/20 (2018-01-01)A61B5/0205 (2013-01-01)A47K 13/24 (2026-01-01)
- Priorité
- DE 10 2021 130 350.8 19.11.2021DE 10 2021 130 834.8 24.11.2021
- Fascicules
- 31.05.2023 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2025
Classes CCB
- Classes CCB
- G16H50/20 (2018-01-01) - J, A47K13/24 (2016-05-01) - J, A61B5/0205 (2013-01-01) - J → G16H50/20 (2018-01-01) - J, A61B5/0205 (2013-01-01) - J, A47K 13/24 (2026-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
- 11 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2025
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.