Dispositif d'attache de bracelet

Brevet suisse · CH719167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719167
Numéro de demande
CH070589/2021
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2021
Publié
31 mai 2023
Délivré
15 avr. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
//A44C 5/18 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/1493 (2013-01-01)
A44C5/185 (2013-01-01)
Fascicules
15.04.2025 B1
31.05.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 15 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.04.2025

    Publié dans Swissreg le 15.04.2025

  3. 1 déc. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2024 → 30.11.2025

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Titulaire

Brasport S.A.

Brasport SA

Rue du Crêt-Rossel 10, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Karl Humbert

25440 Chenecey-Buillon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.