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Brevet suisse · CH719170 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719170
- Numéro de demande
- CH000228/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2021
- Publié
- 1 mai 2023
- Délivré
- 28 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23K 20/10 (2006.01)
- Classes CPC
- B23K 20/10 (2013-01-01)H01L 24/78 (2013-01-01)
- Priorité
- RU 2020129362 04.09.2020
- Demande PCT
- PCT/RU2021/050271 20.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/050874 10.03.2022
- Fascicules
- 28.02.2025 B1
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 28 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 28.02.2025
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 12 déc. 2024
Classes CCB
- Classes CCB
- B23K 20/10 (2013-01-01) - J, H01L 24/78 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 12.12.2024
- 16 oct. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Matthias W. Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich → Matthias W. Schäfer, European Patent & Trademark Attorney, Asylstrasse 68, 8708 Männedorf
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
Parties
Titulaire
kv.1 Nizhny Novgorod, 603146, RU
Inventeur
kv.1 Nizhny Novgorod, 603146, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.