Assemblage pour la réalisation de joints d'étanchéité et procédé de fabrication de joints d'étanchéité à partir de cet assemblage

Brevet suisse · CH719175 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719175
Numéro de demande
CH070602/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
25 nov. 2021
Publié
31 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16J 15/10 (2006.01)
B29C 65/56 (2006.01)
//G04D 3/02 (2006.01)
//G04B 37/11 (2006.01)
Classes CPC
F16J15/108 (2013-01-01)
B29C65/56 (2017-05-01)
G04B37/11 (2013-01-01)
G04D3/029 (2013-01-01)
Fascicules
31.05.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alexandre Girardin

2000 Neuchâtel

François Erdemli

2013 Colombier

Enzo Agustoni

1588 Cudrefin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.