Notstromversorgung für eine elektrische Komponente einer Tür oder eines Fensters

Brevet suisse · CH719209 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719209
Numéro de demande
CH001402/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2022
Publié
15 juin 2023
Délivré
15 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E05B 47/00 (2006.01)
H02J 9/00 (2006.01)
Classes CPC
E05B47/0001 (2013-01-01)
H02J 9/061 (2020-01-01)
E05B2047/0057 (2013-01-01)
E05B2047/0087 (2013-01-01)
Priorité
DE DE 102021132 044.5 06.12.2021
Fascicules
15.12.2025 B1
15.06.2023 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.12.2025

    Publié dans Swissreg le 15.12.2025

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 17 sept. 2025

    Classes CCB

    Classes CCB
    E05B47/0001 (2013-01-01) - J, H02J9/00 (2019-02-01) - J, E05B2047/0057 (2013-01-01) - A, E05B2047/0087 (2013-01-01) - A → E05B47/0001 (2013-01-01) - J, H02J 9/061 (2020-01-01) - J, E05B2047/0057 (2013-01-01) - A, E05B2047/0087 (2013-01-01) - A

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  4. 15 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2023

Parties

Inventeur

Stephan Hörz

72459 Albstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.