Notstromversorgung für eine elektrische Komponente einer Tür oder eines Fensters
Brevet suisse · CH719209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719209
- Numéro de demande
- CH001402/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2022
- Publié
- 15 juin 2023
- Délivré
- 15 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05B 47/00 (2006.01)H02J 9/00 (2006.01)
- Classes CPC
- E05B47/0001 (2013-01-01)H02J 9/061 (2020-01-01)E05B2047/0057 (2013-01-01)E05B2047/0087 (2013-01-01)
- Priorité
- DE DE 102021132 044.5 06.12.2021
- Fascicules
- 15.12.2025 B115.06.2023 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.12.2025
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 17 sept. 2025
Classes CCB
- Classes CCB
- E05B47/0001 (2013-01-01) - J, H02J9/00 (2019-02-01) - J, E05B2047/0057 (2013-01-01) - A, E05B2047/0087 (2013-01-01) - A → E05B47/0001 (2013-01-01) - J, H02J 9/061 (2020-01-01) - J, E05B2047/0057 (2013-01-01) - A, E05B2047/0087 (2013-01-01) - A
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 15 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
Parties
Inventeur
Stephan Hörz
72459 Albstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.