Chaussure de ski
Brevet suisse · CH719228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719228
- Numéro de demande
- CH070689/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 9 déc. 2021
- Publié
- 15 juin 2023
- Radié
- 28 avr. 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)A63C 5/07 (2006.01)
- Classes CPC
- A63C5/07 (2013-01-01)A43B5/0462 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.06.2023 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.04.2024
- 15 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.