Procédé et système d'identification d'une pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH719235 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719235
Numéro de demande
CH070697/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2021
Publié
15 juin 2023
Délivré
31 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06V 20/66 (2022.01)
G06V 20/80 (2022.01)
G04D 7/00 (2006.01)
Classes CPC
G04D7/004 (2013-01-01)
G06V20/80 (2023-01-01)
G06V20/66 (2022-01-01)
Fascicules
31.07.2023 B1
15.06.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 31 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2023

  4. 15 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2023

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Luc Bazin

2512 Tüscherz-Alfermée

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.