Boîte de montre étanche

Brevet suisse · CH719260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719260
Numéro de demande
CH070729/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 déc. 2021
Publié
30 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 39/02 (2006.01)
G04B 37/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/08 (2013-01-01)
G04B39/02 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 30 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.