Engrenage de remontoir

Brevet suisse · CH719283 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719283
Numéro de demande
CH001507/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2022
Publié
30 juin 2023
Délivré
30 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B13/027 (2013-01-01)
Priorité
FR 2114106 21.12.2021
Fascicules
30.04.2026 B1
30.06.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 9 févr. 2026

    Titre

    Titre
    Engrenage de remontoir. → Engrenage de remontoir

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  3. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  4. 30 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

Parties

Titulaire

PEQUIGNET HORLOGERIE

1 rue du Bief, 25500 Morteau, FR

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Dimitri Vaginet

25500 Les Fins, FR

Julien l'Huillier

25500 Morteau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.