Dispositif de commande d'un moteur à rotation continue

Brevet suisse · CH719314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719314
Numéro de demande
CH070792/2021
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
24 déc. 2021
Publié
30 juin 2023
Radié
7 mai 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
H02P 6/15 (2016.01)
H02P 7/06 (2006.01)
G04C 3/16 (2006.01)
Classes CPC
G04C3/16 (2016-05-01)
H02P7/06 (2013-01-01)
H02P6/15 (2016-02-01)
H02P2207/05 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    07.05.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 30 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Jacques Born

1110 Morges

Christophe Germiquet

2515 Prêles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.