Système d'application de stimuli sur une personne à distance
Brevet suisse · CH719317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719317
- Numéro de demande
- CH000369/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2021
- Publié
- 1 juin 2023
- Délivré
- 31 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G16H 20/30 (2018.01)
- Classes CPC
- G16H20/30 (2021-08-01)
- Priorité
- FR FR20/10229 07.10.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051736 07.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/074334 14.04.2022
- Fascicules
- 31.10.2024 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 31 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.10.2024
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 15 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
Parties
Titulaire
38300 Bourgoin-Jallieu, FR
Inventeur
38300 Bourgoin-Jallieu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.