Système d'application de stimuli sur une personne à distance

Brevet suisse · CH719317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719317
Numéro de demande
CH000369/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2021
Publié
1 juin 2023
Délivré
31 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G16H 20/30 (2018.01)
Classes CPC
G16H20/30 (2021-08-01)
Priorité
FR FR20/10229 07.10.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051736 07.10.2021
Publication PCT
WO2022/074334 14.04.2022
Fascicules
31.10.2024 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 31 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    31.10.2024

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

  5. 15 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2024

  6. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

Parties

Titulaire

Marc Jovic

38300 Bourgoin-Jallieu, FR

Inventeur

Marc Jovic

38300 Bourgoin-Jallieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.