Boîte de montre-bracelet

Brevet suisse · CH719355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719355
Numéro de demande
CH000041/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2022
Publié
31 juil. 2023
Délivré
15 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
G04B 37/08 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 39/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B39/006 (2013-01-01)
G04B37/08 (2013-01-01)
G04B37/22 (2024-01-01)
G04B39/02 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2026 B1
31.07.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.06.2026

    Publié dans Swissreg le 15.06.2026

  2. 17 mars 2026

    Titre

    Titre
    Boîte de montre-bracelet. → Boîte de montre-bracelet

    Publié dans Swissreg le 17.03.2026

  3. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  4. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  6. 31 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2023

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7, rue François-Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

Moinas & Savoye SARL

27, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Alain Sémoroz

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.