Verschlusskappe

Brevet suisse · CH719360 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719360
Numéro de demande
CH000048/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
14 janv. 2022
Publié
31 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
B65D 55/16 (2006.01)
B65D 1/02 (2006.01)
Classes CPC
B65D1/0246 (2013-01-01)
B65D41/3447 (2013-01-01)
B65D55/16 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2023 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 31 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2023

Parties

Inventeur

Franz-Michael Lässer

6911 Lochau, AT

Werner Steurer

6933 Doren, AT

Peter Winghart

89613 Oberstadion, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.