Verschlusskappe
Brevet suisse · CH719360 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719360
- Numéro de demande
- CH000048/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 14 janv. 2022
- Publié
- 31 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)
- Classes CPC
- B65D1/0246 (2013-01-01)B65D41/3447 (2013-01-01)B65D55/16 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.07.2023 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 31 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2023
Parties
Inventeur
Franz-Michael Lässer
6911 Lochau, AT
Werner Steurer
6933 Doren, AT
Peter Winghart
89613 Oberstadion, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.