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Brevet suisse · CH719392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719392
- Numéro de demande
- CH000084/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2022
- Publié
- 15 août 2023
- Délivré
- 29 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61H 7/00 (2006.01)A61H 15/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A61H7/007 (2013-01-01)A61H15/0092 (2013-01-01)A61H2015/0064 (2013-01-01)A61H 2201/169 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.11.2024 B115.08.2023 A2
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 29 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 29.11.2024
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 4 sept. 2024
Classes CCB
- Classes CCB
- A61H7/007 (2013-01-01) - J, A61H15/0092 (2013-01-01) - J, A61H2015/0064 (2013-01-01) - A → A61H7/007 (2013-01-01) - J, A61H15/0092 (2013-01-01) - J, A61H2015/0064 (2013-01-01) - A, A61H 2201/169 (2013-01-01) - A
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 15 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.