Urinal
Brevet suisse · CH719408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719408
- Numéro de demande
- CH000115/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 9 févr. 2022
- Publié
- 15 août 2023
- Radié
- 5 juil. 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61G 9/00 (2006.01)A61G 7/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A61G9/006 (2013-01-01)A61G7/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.08.2023 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2024
- 15 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.