Procédé de fabrication d'une pièce en silicium

Brevet suisse · CH719411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719411
Numéro de demande
CH000120/2023
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
10 févr. 2023
Publié
15 août 2023
Radié
26 juil. 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
B81C 1/00 (2006.01)
//G04D 3/00 (2006.01)
Classes CPC
B81C1/00547 (2016-05-01)
B81C1/00865 (2013-01-01)
G04D3/0069 (2013-01-01)
Priorité
CH 000131/2022 11.02.2022
Fascicules
15.08.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.07.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 26.07.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 15 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2023

Parties

Titulaire

Sigatec SA

Chemin Grély 2, 1950 Sion

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3013 Berne

Inventeur

Marc-André Glassey

1967 Bramois

Nicolas Tille

1965 Savièse

Johannes Clivaz

1958 Uvrier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.