Circuit de conversion de courant continu en courant alternatif

Brevet suisse · CH719421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719421
Numéro de demande
CH000140/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
14 févr. 2022
Publié
31 août 2023
Radié
11 juil. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
H02M 7/53 (2006.01)
H02M 1/10 (2006.01)
Classes CPC
H02M1/008 (2021-05-01)
H02M1/0067 (2021-05-01)
H02M1/10 (2013-01-01)
H02M7/53 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.07.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  2. 31 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2023

Parties

Titulaire

Studer Innotec SA

Rue des Casernes 57, 1950 Sion

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Cédric Fournier

1906 Charrat

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