Klappschott

Brevet suisse · CH719433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719433
Numéro de demande
CH000157/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
17 févr. 2022
Publié
31 août 2023
Radié
5 juil. 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
E02B 7/44 (2006.01)
//E06B 9/00 (2006.01)
Classes CPC
E02B7/44 (2013-01-01)
E06B2009/007 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2023 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2024

  2. 31 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.