Fütterungsautomat und Fütterungsverfahren
Brevet suisse · CH719437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719437
- Numéro de demande
- CH000168/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2022
- Publié
- 31 août 2023
- Délivré
- 31 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A01K 5/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A01K 5/02 (2025-08-01)A01K 5/0275 (2025-08-01)A01K 5/0225 (2025-08-01)
- Fascicules
- 31.08.2026 B131.08.2023 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 18 juin 2026
Titre
- Titre
- Fütterungsautomat und -verfahren für Tiere. → Fütterungsautomat und Fütterungsverfahren
Publié dans Swissreg le 18.06.2026
- 18 juin 2026
Classes CCB
- Classes CCB
- A01K5/02 (2013-01-01) - J, A01K5/0275 (2013-01-01) - J, A01K5/0225 (2013-01-01) - A → A01K 5/02 (2025-08-01) - J, A01K 5/0275 (2025-08-01) - J, A01K 5/0225 (2025-08-01) - A
Publié dans Swissreg le 18.06.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 5 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 05.05.2025
- 22 févr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Gernet Althaus IP AG, Gewerbestrasse 8, 8212 Neuhausen am Rheinfall (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.02.2024
- 31 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.