PROCEDE ET SYSTEME D'USINAGE DE PIECES MICROTECHNIQUES

Brevet suisse · CH719457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719457
Numéro de demande
CH000474/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
1 nov. 2021
Publié
1 août 2023
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 20205523.2 03.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/080284 01.11.2021
Publication PCT
WO2022/096419 12.05.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2026

    Rectifié d’office

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  2. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  4. 1 déc. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2024 → 30.11.2025

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

Parties

Titulaire

Pierhor-Gasser SA

PIERHOR-GASSER SA

Chemin du Croset 9 B, 1024 Ecublens VD

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Philippe Jacot

2022 Bevaix

Fabrice Lambert

1175 Lavigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.