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Brevet suisse · CH719460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH719460
- Numéro de demande
- CH000529/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2021
- Publié
- 1 août 2023
- Délivré
- 31 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02G 3/16 (2006.01)
- Classes CPC
- H02G3/16 (2023-02-01)
- Priorité
- US 63/115,085 18.11.2020US 63/149,559 15.02.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/059796 17.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/109074 27.05.2022
- Fascicules
- 31.01.2025 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 31 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.01.2025
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
Parties
Titulaire
Daniel Rice
Lake Arrowhead, CA 92352, US
Mandataire
Inventeur
Daniel Rice
Lake Arrowhead, CA 92352, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.