Fermoir à boucle déployante

Brevet suisse · CH719481 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719481
Numéro de demande
CH000239/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2022
Publié
15 sept. 2023
Délivré
30 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/24 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2025 B1
15.09.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 30 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.12.2025

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

  3. 11 juil. 2025

    Titre

    Titre
    FERMOIR A BOUCLE DEPLOYANTE. → Fermoir à boucle déployante

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  4. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 15 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2023

Parties

Titulaire

Bulgari Horlogerie SA

Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Fabrizio Buonamassa Stigliani

2068 Hauterive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.