Mouvement horloger

Brevet suisse · CH719488 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719488
Numéro de demande
CH000291/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2022
Publié
15 sept. 2023
Délivré
27 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
//G04B 33/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B27/001 (2013-01-01)
G04B13/007 (2013-01-01)
G04B33/06 (2013-01-01)
Priorité
CH 000242/2022 08.03.2022
Fascicules
27.02.2026 B1
15.09.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 27 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    27.02.2026

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 15 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2023

Parties

Titulaire

Bulgari Horlogerie SA

BULGARI HORLOGERIE SA

Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Alfredo De Biase

1347 Le Sentier

François Perez

1297 Founex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.