Mécanisme de force constante

Brevet suisse · CH719508 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719508
Numéro de demande
CH000283/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2022
Publié
29 sept. 2023
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 1/22 (2006.01)
G04B 17/28 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/285 (2013-01-01)
G04B1/225 (2013-01-01)
Fascicules
15.01.2025 B1
15.01.2024 A9
29.09.2023 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Rectification de la demande dans son intégralité → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.01.2025

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 17 sept. 2024

    Rectifié d’office

    Titulaire
    Concepto Holding SA, Rue du Collège 85, 2300 La Chaux-de-Fonds, Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève → Concepto Holding SA, Rue du Collège 85, 2300 La Chaux-de-Fonds
    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.09.2024

  5. 15 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2024

  6. 29 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2023

Parties

Titulaire

Concepto Holding SA

Rue du Collège 85, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

François Dijkstra

2057 Villiers

Laurent Oppliger

2206 Les Geneveys sur Coffrane

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.