Motorisation par énergie polychromatique

Brevet suisse · CH719517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719517
Numéro de demande
CH000307/2022
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
18 mars 2022
Publié
29 sept. 2023
Radié
13 nov. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
F03G 7/10 (2006.01)
Classes CPC
F03G7/135 (2021-08-01)
Fascicules
29.09.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2023

  2. 29 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2023

Parties

Titulaire

Engineers Technologique

Rue le moulin 01, 1428 Provence

Inventeur

Anas Wihi

1428 Provence

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.