Alliage d'or

Brevet suisse · CH719518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH719518
Numéro de demande
CH000296/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
18 mars 2022
Publié
29 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C22C 5/02 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/22 (2022-05-01)
C22C5/02 (2013-01-01)
Fascicules
29.09.2023 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 29 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2023

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jonas Vannod

2503 Bienne

Vincent Fays

2072 Saint-Blaise

Christian Charbon

2054 Chézard-St-Martin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.